|
* Structure propriétaire du site, réalisation & conception :
LES BALLONS DE LOIRE
Association Loi 1901 enregistrée auprès de la préfecture d'Orléans et assujettie à la TVA
Adresse : "Beaudésir" - Route de la Ferté - 45370 JOUY LE POTIER - France
Courriel : contact(at)ballonsdeloire.com
N° de Tva Intracommunautaire : FR 02 39 0800613
Siret : 390 8000 6 13000 23 APE 744 A
Site web : http://www.ballonsdeloire.com
Président : Christophe BLANCHARD
Vice-présidente : Alexandra BLANCHARD
* Hébergement :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site : www.ovh.com
* Droits d'auteurs :
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation préalable des Ballons de Loire.
* Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à l'adresse postale ou interne des Ballons de Loire et les faire rectifier le cas échéant.
|
